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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T P A PROVENCE BOISSONS
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PB SOURIRE DE VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PB SOURIRE DE VIN
T P A PROVENCE BOISSONS, EURL

Numéro de dépôt :
4099003
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2024
PB SOURIRE DE VIN de T P A PROVENCE BOISSONS

Présentation de la marque PB SOURIRE DE VIN

Déposée le 10 juin 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T P A PROVENCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PB SOURIRE DE VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T P A PROVENCE BOISSONS domicilié(e) ZI LES CABASSOLS, 16 Rue des Piboules - 13770 - VENELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 084 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T P A PROVENCE BOISSONS, Mme JEAN Christine domicilié(e) ZI LES CABASSOLS, 16 Rue des Piboules - 13770 - VENELLES - France.

La marque PB SOURIRE DE VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099003.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PB SOURIRE DE VIN est expirée depuis le 10 juin 2024.

T P A PROVENCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : A CUVEE AMANDINE


T P A PROVENCE BOISSONS, EURL - ZI LES CABASSOLS, 16 Rue des Piboules - 13770 - VENELLES - France - SIREN 491084331


T P A PROVENCE BOISSONS, Mme JEAN Christine - ZI LES CABASSOLS, 16 Rue des Piboules - 13770 - VENELLES - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 8 août 2016 - Changement d'adresse n°676794 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.